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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSEO
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DOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOZ
CAPSEO, SAS

Numéro de dépôt :
4004936
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2023
DOZ de CAPSEO

Présentation de la marque DOZ

Déposée par voie électronique le 15 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSEO domicilié(e) 31 Rue Desaix, CAPSEO - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPSEO, SAS, M. FAOUZI EL YAGOUBI domicilié(e) 31 Rue Desaix, CAPSEO - 69003 - LYON - France.

La marque DOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOZ est expirée depuis le 15 mai 2023.

CAPSEO a également déposé les autres marques suivantes : CAPSEO


CAPSEO, SAS - 31 Rue Desaix, CAPSEO - 69003 - LYON - France


CAPSEO, SAS, M. FAOUZI EL YAGOUBI - 31 Rue Desaix, CAPSEO - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 10 novembre 2015 - Changement d'adresse n°657641 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-10

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Recherches scientifiques et techniques.